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immocles.fr (Chevilly-Larue et Paris)

Nos équipes situées dans nos agences de Chevilly-Larue et Paris, sont à votre disposition pour tous vos projets immobiliers.
Notre philosophie, Proximité et transparence.
N’hésitez pas à venir nous sollicité dans nos agence de Chevilly-Larue et Paris.

Ci-après désigné par  » le Site « , est édité par la société ci-après dénommée  » l’Éditeur « .

L’Éditeur

  • Raison sociale : IMMOCLÉS (Chevilly-Larue et Paris)
  • Siège social : 136 Avenue du Président Franklin Roosevelt 94550 Chevilly-Larue
  • RCS : *
  • RCS juridique : *
  • Forme sociale : SARL
  • Numero TVA Intracommunautaire : *
    • Carte professionnelle transaction n° *
    • Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : *
    • Capital : * €
    • Caisse garantie financière : *
    • Montant garantie financière : * €

Directeur

Béatrice Zéphirin

Conceptions du site

La conception graphique du site a été réalisé par Nicolas ALARCON.

La conception et développement du site ont été réalisés par Alexandre TOULON.
Contact : contact Alexandre TOULON
Site : http://www.alexandre-toulon.com

Hébergement

Le Site est hébergé sur les serveurs de 1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
Tel : 0970 808 911 (appel non surtaxé)
E-mail : info@ionos.fr
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775 

Le contenu éditorial

Le Site peut proposer un contenu éditorial (guides, actualités) dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l’Éditeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Annonces

L’Éditeur déploie des efforts permanents en termes humain, technique et financier pour assurer un service Petites Annonces de qualité professionnelle en faveur des Utilisateurs du Site. En dépit de ses efforts, l’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour toute erreur involontaire de sa part ayant pour conséquence l’absence d’exactitude, de fiabilité, de pertinence, d’exhaustivité, d’actualité des informations insérées sur le service « Annonces » du Site. Il en est de même pour la disponibilité juridique des biens cités dans les annonces.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Le Site peut proposer des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l’approbation par l’éditeur du contenu des dits sites. L’Éditeur ne peut pas réaliser en permanence un contrôle du contenu des dits sites, et ne peut donc garantir :
– l’exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l’exhaustivité de leur contenu ;
– leur accès et bon fonctionnement technique.

Par conséquent, la responsabilité de l’Éditeur ne pourra être retenue en cas d’éventuel litige entre un site référencé sur le Site et un Utilisateur. Seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le Site pourra être engagée.

La protection de la vie privée et des données personnelles

Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l’occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet :
– L’établissement de statistiques générales sur le trafic sur le Site ;
– L’envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de réponses, d’informations diverses ou annonces provenant de l’Éditeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, l’Éditeur s’engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Tout utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l’Éditeur aux coordonnées indiquées en haut de page. Pour faciliter l’exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés.

Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément  » Cookies « . Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ils permettent d’identifier les visites successives faites à partir d’un même ordinateur.

Les personnes connectées au Site ont la liberté de s’opposer à l’enregistrement de « cookies ». Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l’Éditeur attire l’attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l’accès à certains services du Site peut se révéler altéré, voire impossible.

La sécurité des échanges

L’Éditeur s’engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. A ce titre, L’Éditeur s’engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les réglementations applicables. Néanmoins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularités techniques du réseau Internet et les risques afférents. Par conséquent, L’Éditeur ne peut garantir à ses Utilisateurs que les données échangées via les services proposés par le Site ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers.

Les droits de propriété intellectuelle

L’Éditeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de données. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement express de l’Éditeur est interdite.

La disponibilité des services

L’Éditeur dispose d’une obligation de moyens en terme d’accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, L’Éditeur peut suspendre l’accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L’Éditeur n’est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers. L’Éditeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leur teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis. L’Éditeur se réserve la faculté de refuser, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur l’accès à tout ou partie du Site. Une telle décision pourrait notamment être prise en cas de non-respect des termes du présent texte par un Utilisateur.

Droit applicable

Le présent texte est soumis au droit français. L’Éditeur se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement.

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